Conditions Générales de Vente

[Placeholder] Définitions des termes utilisés dans les présentes conditions générales : Société, Utilisateur, Service, Données, etc.

[Placeholder] Les présentes conditions ont pour objet de définir les modalités d'accès et d'utilisation de la plateforme Clarexis Lead.

[Placeholder] Modalités d'inscription, création de compte, processus de validation, attribution des accès administrateurs et commerciaux.

[Placeholder] Description des plans, des compteurs (quota recherche, packs, solde enrichissement), des modalités de paiement via Stripe, de la facturation HT et TVA, du renouvellement automatique.

[Placeholder] Renvoi vers la Politique de confidentialité. Mention des sous-traitants : FullEnrich, Stripe, Supabase, Vercel, Resend.

[Placeholder] Propriété de la plateforme, droits accordés aux clients, interdiction de reverse engineering, marque blanche.

[Placeholder] Limitations de responsabilité, garantie de disponibilité, exclusions, force majeure.

[Placeholder] Modalités de résiliation par le client, par l'éditeur, conséquences sur les données et les soldes.

[Placeholder] Droit français applicable, juridiction compétente, tentative de médiation préalable.